NF525 : Nature fiscale d'un produit, tout comprendre pour bien la renseigner

Afin d'assurer une facturation respectant la norme NF525, il doit être précisé la nature fiscale de chaque chose vendue avec Xplor Deciplus. Voyons ou renseigner cette nature fiscale et ou elle se retrouve.

💡Comprendre la “nature fiscale” : Bien, Service ou Mixte

Quand vous créez un article ou une prestation dans Xplor Deciplus, vous devez indiquer sa nature fiscale.
👉 C’est ce qui permet à Deciplus de générer une facture conforme aux règles de la TVA et à la certification NF525.


Les 3 natures fiscales

Bien

Correspond à un produit tangible, que le client emporte ou possède.

Exemples : bouteille d’eau, t-shirt, serviette, carte d’accès, matériel vendu.

Ces ventes sont considérées comme livraisons de biens par l’administration fiscale.

Service

Correspond à une prestation immatérielle, réalisée dans le temps.

Exemples : séance de coaching, abonnement, massage, cours collectif, location d’un espace.

Ces ventes sont considérées comme prestations de service.

Mixte

Utilisé lorsqu’une vente combine un bien et un service (par exemple : Une prestation incluant des séances (service) + un kit d’accueil (bien)).

Renseigner les données dans Xplor Deciplus

Ces données sont renseignées automatiquement par le logiciel dans différentes pages au moment de la création de votre club et ont les valeurs par défaut suivantes : 

Prestations (Manager > Prestations > Abonnements et cartes)Service
Articles (Manager > Prestations > Articles en vente)Bien
Xplor Pass (Manager > Prestations > Decipass)Service
Vidéos (Manager > vidéothèque)Service
Cartes-cadeaux monétaires (configuré par le support au moment de la configuration)Carte-cadeau
Cartes-cadeaux prestationsValeur définie dans la prestation

checkered-flag-309862.pngFélicitations ! Vous savez maintenant ce qu'il y a à savoir sur la nature fiscale et où la renseigner dans Xplor Deciplus.

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